Support des interventions des colloques organisés par l’Institut Droit et Santé

Nous mettons à la disposition de nos lecteurs et des auditeurs de nos colloques certaines présentations des intervenants.
Nous vous rappelons que tout emprunt réalisé à partir de ces présentations doit respecter les règles de citation : nom et prénom de l’auteur, titre de la présentation, date et lieu de la manifestation indiquant « colloque Institut Droit et Santé – Inserm UMR_S 1145 ».

 

 

Colloque sur « Les sources du droit de la protection des données » - 13 juin 2022

L’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145 et le Centre de Droit des Affaires et de Gestion, CEDAG UPR 1516, de l’Université Paris Cité, ont organisé un colloque à la Faculté de droit, d’économie et de gestion (Malakoff) le lundi 13 juin 2022 de 9h00 à 18h30 sur le thème « Les sources du droit de la protection des données ».

Organisatrices :
Anne Debet, Professeure de droit privé, Université Paris Cité, IDS, Inserm UMR_S 1145, Membre de la CNIL
Nathalie Martial-Braz, Professeure de droit privé, Université de Paris Cité, déléguée auprès de l’Université Sorbonne Abu Dhabi, CEDAG, membre honoraire de l’IUF

Retrouvez sur la chaîne Youtube de l’Institut Droit et Santé la vidéo de cette journée : https://youtu.be/01JoTJcffp8

Visualiser le programme détaillé du colloque : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2022/05/Programme-colloque-protection-donnees-13juin2022-pour-diffusion.pdf

Cycle de 4 conférences sur le thème « Accès aux médicaments » - février à mai 2022

La Chaire Santé et l’École de Droit de Sciences Po, ainsi que l’Institut Droit et Santé de l’Université Paris Cité se sont associés pour vous proposer au cours du premier semestre 2022, un cycle de quatre tables-rondes sur le thème de « L’accès aux médicaments ».

Ces conférences ont pris la forme d’une série de questions auxquelles des intervenants de divers domaines d’expertise et pays ont été invités à apporter des éléments de réponse. À travers des exemples concrets, alimentés notamment par la pandémie de COVID-19, universitaires, fonctionnaires, acteurs de la société civile, acteurs industriels et décideurs publics ont été invités à présenter leurs réflexions et à dialoguer avec des étudiants ainsi qu’avec un public extérieur autour de la question majeure de l’accès aux médicaments.

Voici les quatre questions soulevées par cette série de tables rondes ainsi que les liens vers les présentations des intervenants et/ou les vidéos des ces conférences :
1/ « L’accès aux médicaments est-il un droit ? » (16 février 2022, en anglais) ;

2/ « Faut-il remettre en cause notre modèle actuel d’incitation à l’innovation dans le secteur pharmaceutique ? » (16 mars 2022, en anglais) ;
– Powerpoints de certains intervenants :
*Marie-Paule Kieny : Marie-Paule Kieny-Intervention-16mars2022
*Margaret Kyle : Margaret Kyle-Intervention-16mars2022
*Suerie Moon : Suerie Moon-Intervention-16mars2022
*Thomas Pogge : Thomas-Pogge-Invervention-16mars2022
– Voir la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=hwm4T1L8kXs

3/ « Comment assurer notre indépendance sanitaire en matière d’accès aux médicaments ? » (13 avril 2022, en français) ;

4/ « Quel serait l’impact d’une plus grande transparence de certaines activités de l’industrie pharmaceutique sur l’accès aux médicaments ? » (11 mai 2022, en français).

– Voir la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=9Nxalbe2sGs

L’ensemble des ces interventions seront retranscrites par Laurence Warin, docteure en droit public à l’Institut Droit et Santé, Université Paris Cité, membre du Réseau doctoral en santé publique (EHESP) et publiées dans le Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie (JDSAM) de décembre 2022.

Colloque sur « La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades 20 ans après » - 4 mars 2022

L’Institut Droit et Santé (Inserm UMR_S 1145) a organisé un colloque sur le thème “La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades 20 ans après ?” le vendredi 4 mars 2022.

Retrouvez sur la chaîne Youtube de l’Institut Droit et Santé les vidéos de cette journée :
– Interventions du matin : https://youtu.be/Q2dzn0gBoXU
– Interventions de l’après-midi : https://youtu.be/rM4u5hQuS20

Visualiser le programme détaillé du colloque : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2022/02/Programme-colloque-20-ans-loi-4-mars-2002-V11022022-2.pdf

– Supports de certains intervenants :
*Christian Saout sur « La révolution de l’action associative dans le champ de la santé » : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2022/06/PPT-DEMOSAN-18-FEVRIER-CSaout.pdf
*Dominique Martin sur « La composante méconnue de la loi : la qualité du système de santé » : bientôt disponible
*
Laurence Tiennot-Herment sur « Les associations et la fabrique des politiques de santé » : bientôt disponible

Entretien Droit et Santé - 15 décembre 2021 - François Bourdillon

Le mercredi 15 décembre 2021, l’Institut Droit et Santé (IDS) et Lydia Morlet-Haïdara (Maître de conférences HDR, directrice de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145) vous ont invité à débattre dans le cadre des Entretiens Droit et Santé avec François Bourdillon, ancien directeur de Santé publique France, sur « son retour d’expérience et les missions de Santé publique France ».

Voici le lien de la vidéo à cliquer ou à copier dans votre navigateur : https://u-paris.zoom.us/rec/play/lTc6BqQtBxNNePzl0VtScd2hkBdqeeXXenwXfxP_XHJS8_7p39LLXvHLgLraU3fz3hQA3DaXPKJ_OBGU.p60hbeGrIOjAKmVD?continueMode=true&_x_zm_rtaid=2KCnqN-1R1uFtRFuXVa4aw.1641573649786.474fc6b477b72c736cf2a3a203222df0&_x_zm_rhtaid=159

Colloque Comment construire un système de santé plus proche, plus efficient, et plus durable ? - 20 janvier 2022 - ONI

L’Ordre des infirmiers & l’Institut Droit et Santé (Inserm UMR_S 1145), ont organisé un colloque en ligne sur le thème “Comment construire un système de santé plus proche, plus efficient, et plus durable ?” le jeudi 20 janvier 2022.

Retrouvez sur la page Facebook de l’Ordre National des Infirmiers les vidéos de cette journée :
– Tables rondes du matin : https://www.facebook.com/ordre.national.infirmiers/videos/990276011567191
– Tables rondes de l’après-midi : https://www.facebook.com/ordre.national.infirmiers/videos/300435658710549

Visualiser le programme détaillé du colloque : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2022/01/Programme-Colloque-20-janvier-V1901.pdf

Vous pouvez également retrouver cette vidéo sur la chaîne Youtube de l’ONI (https://www.youtube.com/watch?v=jJ17-12U6rw)

Entretien Droit et Santé - 15 décembre 2021 - François Bourdillon

Le mercredi 15 décembre 2021, l’Institut Droit et Santé (IDS) et Lydia Morlet-Haïdara (Maître de conférences HDR, directrice de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145) vous ont invité à débattre dans le cadre des Entretiens Droit et Santé avec François Bourdillon, ancien directeur de Santé publique France, sur « son retour d’expérience et les missions de Santé publique France ».

Voici le lien de la vidéo à cliquer ou à copier dans votre navigateur : https://u-paris.zoom.us/rec/play/lTc6BqQtBxNNePzl0VtScd2hkBdqeeXXenwXfxP_XHJS8_7p39LLXvHLgLraU3fz3hQA3DaXPKJ_OBGU.p60hbeGrIOjAKmVD?continueMode=true&_x_zm_rtaid=2KCnqN-1R1uFtRFuXVa4aw.1641573649786.474fc6b477b72c736cf2a3a203222df0&_x_zm_rhtaid=159

Colloque sur le thème de la « loi de bioéthique » - 20 octobre 2021

L’Académie nationale de médecine, le Comité éthique et cancer & l’Institut Droit et Santé (Inserm UMR_S 1145), ont organisé un colloque sur le thème de la “Loi de bioéthique du 2 août 2021. Quel impact sur nos vies ? Regards croisés juridique, médical, éthique” le mercredi 20 octobre 2021.

Revoir le programme de ce colloque en cliquant ici ou en copiant ce lien : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2021/09/Programme-colloque-bioethique-20oct2021-pour-diffusion.pdf

Retrouvez les vidéos du colloque sur la chaîne Youtube de l’Académie de médecine : https://www.youtube.com/channel/UCAB1K-klFpAim78FNqxxl9Q

Les Conférences de l'ILPEM #5 : Mobilisations et non-mobilisations des victimes d’un scandale sanitaire - 15 juin 2021 - Lydia Morlet-Haïdara

L’ Institut la Personne en Médecine (ILPEM) et le laboratoire SPHERE UMR 7219 de l’Université de Paris, ont organisé une séance du cycle de conférences sur le thème « Mobilisations et non-mobilisations des victimes d’un scandale sanitaire », en partenariat avec l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145 le 15 juin 2021.

Description : depuis quelques années, la dangerosité de médicaments est régulièrement au coeur de l’actualité établissant aisément des parallèles avec l’exemple du Mediator. Ce dernier faisant figure de « cas d’école » de l’alerte à l’indemnisation des victimes, en passant pas les stratégies industrielles. Cependant, une analyse menée auprès d’usagers du Mediator montre que les dynamiques de mobilisation et de lutte pour la reconnaissance ne vont pas de soi. Il conviendra, lors de cette séance, d’explorer ces mécanismes de (non-)mobilisations de ces victimes et de mettre cela en regard de l’exemple de la Dépakine.

Cette conférence était animée par Solène Lellinger (MCF en histoire de la médecine, Laboratoire SPHERE, Université de Paris), avec la participation de :
– Irène Frachon (Pneumologue au CHU de Brest)
-- Marine Martin (Présidente de l’Association d’aide aux parents d’enfants souffrant du syndrome de l’anti-convulsivant – APESAC)
– Lydia Morlet-Haïdara (MCF HDR en droit privé, Co-directrice de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145, Université de Paris).

Retrouvez prochainement ici-même la vidéo de cette séance 

Entretien Droit et Santé - 26 mai 2021 - Cécile Vaugelade


Le mercredi 26 mai 2021, l’Institut Droit et Santé (IDS) et Pascal Paubel (Professeur associé à l’Université de Paris et membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145) vous ont invité à débattre dans le cadre des Entretiens Droit et Santé avec Cécile Vaugelade, directrice des affaires technico-réglementaires du SNITEM, sur le thème « Application du nouveau règlement européen sur les dispositifs médicaux (DM) ».

Retrouvez le support de présentation de cet entretien en cliquant sur ce lien https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2021/05/Presentation-EDS-26052021-C.Vaugelade-J.Oheix_.pdf

Entretien Droit et Santé - 3 février 2021 - Jacques Lucas


Le mercredi 3 février 2021, l’Institut Droit et Santé (IDS) et Lydia Morlet-Haïdara (Maître de conférences HDR, co-directrice de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145) vous ont invité à débattre dans le cadre des Entretiens Droit et Santé avec le Dr Jacques Lucas, Président de l’Agence du Numérique en Santé, anciennement vice-président du conseil national de l’Ordre des médecins (CNOM) et délégué général au numérique , sur le thème « Feuille de route de l’Agence du numérique en santé : 2021-2022 ».

Retrouvez la vidéo de cet entretien sur notre chaîne Youtube (https://youtu.be/TCW5YmmpF80) :

Comme annoncé lors de cette manifestation, voici le lien vers le guide « doctrine technique du numérique en santé » réalisé par l’ANS : https://esante.gouv.fr/sites/default/files/media_entity/documents/doctrine--technique-du-numerique-en-sante_version-2020_finale.pdf

Colloque sur le thème 1991-2021 : Les 30 ans de la loi dite « Evin » - 11 janvier 2021

Le lundi 11 janvier 2021, l’Institut Droit et Santé (Inserm UMR_S 1145) a organisé un colloque sur le thème 1991-2021 : les 30 ans de la loi dite « Evin » (Loi n° 91-32 du 10 janvier 1991 relative à la lutte contre le tabagisme et l’alcoolisme), en présence de Claude Evin, avocat, ancien Ministre de la santé.

Retrouvez le programme de cette journée de colloque : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2021/01/Prog-colloque-11janv2021-pour-diffusion-5.pdf

Retrouvez la vidéo de ce  colloque en ligne sur notre chaîne Youtube (https://youtu.be/5oPttEv-yRU)

Webinaires Santé, urgence sanitaire et vaccin dans le cadre de la crise sanitaire de la covid-19 - novembre à décembre 2020

Les réflexions sur les enjeux sociaux, économiques et juridiques autour de l’accès et l’innovation au vaccin contre la Covid-19 et aux traitements médicaux semblent actuellement essentiels, d’autant plus qu’elles peuvent contribuer à la formulation de politiques en sciences, technologie, innovation et développement dans le cadre de cette crise sanitaire.

L’Université de Paris à travers l’Institut Droit et Santé (UMR_S Inserm 1145) a organisé une série de webinaires en partenariat avec l’Association franco-colombienne de Chercheurs (Colifri) et l’Institut Pasteur, en vue d’animer et consolider les liens entre les communautés de chercheurs franco-colombiens autour des questions relatives aux politiques sociales, économiques et juridiques de la santé.

Voici les thématiques qui ont été abordées lors de ces webinaires :
*Séance 1 : Politiques de santé de la France et de la Colombie (Introduction et panorama) (17 novembre 2020)
Retrouvez la vidéo de ce séminaire web sur notre chaîne Youtube (https://youtu.be/8nR2UGvaY-o)
*Séance 2 : Droit de la concurrence et brevet d’office (24 novembre 2020)
Retrouvez la vidéo de ce séminaire web sur notre chaîne Youtube (https://youtu.be/4Z63HZwifuQ)
*Séance 3 : Accès aux vaccins (1er décembre 2020)
Retrouvez la vidéo de ce séminaire web sur notre chaîne Youtube (https://youtu.be/Zfhx-18WXlE)
*Séance 4 : Anticiper la recherche scientifique pour une nouvelle pandémie. Comment penser la politique de recherche ? (10 décembre 2020)
Retrouvez la vidéo de ce séminaire web sur notre chaîne Youtube (https://youtu.be/5xISgk_ub-A)

Colloque Blockchain et santé - 5 mars 2020

L’Institut Droit et Santé (IDS) a eu le plaisir de vous inviter au colloque sur le thème de « Blockchain et santé » qui a eu lieu le jeudi 5 mars 2020 après-midi.
Organisation :
– Cyril Aufrechter, Doctorant à l’Institut Droit et Santé. Spécialisé en droit des nouvelles technologies (Blockchain – IA), droit des données personnelles et contrats informatiques
– Nesrine Benyahia, PhD – CEO & Founder de la start up DrData
– Amélie Favreau, Maître de conférences en droit privé à l’Université de Grenoble
– Caroline Le Goffic, Maître de conférences HDR en droit privé et co-directrice de l’Institut Droit et Santé

Voici le lien de la vidéo sur Youtube (https://youtu.be/TCW5YmmpF80) :

Entretien Droit et Santé - 30 janvier 2020 - Brigitte Séroussi

Le jeudi 30 janvier 2020 l’Institut Droit et Santé (IDS) et Lydia Morlet-Haïdara (Maître de conférences HDR, co-directrice de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145) vous ont invité à débattre dans le cadre des Entretiens Droit et Santé avec Brigitte Séroussi, professeur au Laboratoire d’Informatique Médicale et d’Ingénierie des Connaissances pour la e-Santé, LIMICS UMR_S 1142, Sorbonne Université & Directrice de Projets, Délégation ministérielle du Numérique en Santé (DNS), Ministère de la Santé, sur le thème « Le Dossier Médical Partagé : un passé chaotique, un présent prometteur, un futur à confirmer ».
Vous n’avez pas pu venir ou vous souhaitez récupérer le support de présentation de l’intervenante c’est ici.

Entretien Droit et Santé - 6 décembre 2019 - Catherine Régis

Le vendredi 6 décembre 2019, malgré les grèves, l’Institut Droit et Santé (IDS) a eu le plaisir de vous inviter à débattre dans le cadre des Entretiens Droit et Santé avec Catherine Régis, professeure titulaire, Faculté de droit de l’Université de Montréal, Chaire de recherche du Canada en droit et politiques de la santé, Conseillère spéciale au rectorat et co-directrice du Hub santé – politiques, organisations et droit (H-POD), sur le thème « Perspective internationale sur la régulation de l’intelligence artificielle dans le domaine de la santé ».
Cet Entretien a été animé par Lydia Morlet-Haïdara, Maître de conférences HDR, membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145.

Vous n’avez pas pu venir ou vous souhaiter récupérer le support de présentation de l’intervenante c’est ici.

Entretien Droit et Santé - 29 mars 2019 - Fernand Sauer

Le vendredi 29 mars 2019 l’Institut Droit et Santé (IDS) et Lydia Morlet-Haïdara (Maître de conférences HDR, membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145) vous a invité à débattre dans le cadre des Entretiens Droit et Santé avec M. Fernand Sauer, Ancien directeur de la santé à la commission européenne, sur le thème « Brexit et politique européenne de la santé et du médicament ».

Séminaire Intelligence artificielle et santé - 13 mars 2019

Dans le cadre d’un projet annuel de recherche intitulé « Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ? », la Faculté Doit, Economie et Gestion de l’Université Paris Descartes a organisé le séminaire dont le programme était le suivant :
1/ Définition et appréhension de l’intelligence artificielle en santé
2/ Intelligence artificielle, secret médical et données de santé
3/ Impact de l’intelligence artificielle sur l’offre et la relation de soins
4/ Intelligence artificielle en santé et responsabilités
5/ Intelligence artificielle et transhumanisme
+ Intelligence artificielle en santé : les expériences étrangères
Voici le lien vers le programme détaillé

Le site suivant est entièrement dédié à ce projet : https://regulation-ia.recherche.parisdescartes.fr

Pour visionner les vidéos de ce colloque cliquez ici

Colloque Utilisation des données de santé après le LIL3 et le RGPD - 20 septembre 2018

Le jeudi 20 septembre 2018 l’Institut Droit et Santé (IDS) a organisé un colloque sur le thème « L’utilisation des données de santé après le LIL3 et le RGPD ».
=> Revoir le programme de ce colloque

Retrouvez ici les supports de présentation des intervenants de ce colloque =

Les données de santé à l’heure de la mise en oeuvre du RGPD et de LIL3 : B. Fauran, J.-M. Job, Avocats associés, De Gaulle Fleurance & Associés
Entrepôt et valorisation des données de santé : N. Ramos, Actuaire certifiée Data Scientist, Responsable de la cellule
transformation digitale, GALEA
Présentation de l’Institut National des Données de santé : V. Edel, Directrice-adjointe de l’INDS

Entretien Droit et Santé - 3 mai 2018 - Armelle Graciet

Le jeudi 3 mai 2018 l’Institut Droit et Santé (IDS) vous a invité à débattre dans le cadre des Entretiens Droit et Santé avec Armelle Graciet, secrétaire de l’Alliance eHealth France, sur le thème « Le rôle des organisations professionnelles dans le développement de la e-santé ».
Cet Entretien a été animé par Lydia Morlet-Haïdara, Maître de conférences HDR, membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145.

Retrouvez le support de présentation de l’intervenante

Colloque Vaccination et droit - 27 mars 2018

Le mardi 27 mars 2018 l’Institut Droit et Santé (IDS) a organisé un colloque sur le thème « Vaccination et droit ».
=> Revoir le programme de ce colloque

Retrouvez ici certains supports de présentation des intervenants de ce colloque =

La genèse et les enjeux de la nouvelle législation sur les vaccinations obligatoires : Dr Odile Launay, Professeur à l’université Paris Descartes, directeur du CIC de vaccinologie Cochin-Pasteur (AP-HP)
Les spécificités technico-réglementaires de la mise sur le marché des vaccins : Jean-Hugues Trouvin, Professeur à l’université Paris Descartes, Agence générale des équipements et produits de santé / AP-HP (Ageps)
L’expérience italienne : les défis posés par le décret-loi du 7 juin 2017 : Dr Renzo Berti, Directeur du département de prévention Azienda USL Toscana Centro
En plus du support de la présentation du Dr Renzo Berti, retrouver le texte de son intervention orale
La vaccination au prisme des droits fondamentaux : Anne Debet, Professeur à l’université Paris Descartes, Membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145
Le contentieux civil des vaccinations : Luc Grynbaum, Professeur à l’université Paris Descartes, Membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145
Le contentieux administratif des vaccinations : Jérôme Peigné, Professeur à l’université Paris Descartes, Membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145

Colloque Big Data en santé - 20 mars 2018

Le mardi 20 mars 2018 l’Institut Droit et Santé (IDS) a organisé un colloque sur le thème « Big Data en santé ».
=> Revoir le programme de ce colloque

Retrouvez ici certains supports de présentation des intervenants de ce colloque =

Big data et telemedecine dans les parcours de soins : Dr Pierre Simon, société française de télémédecine
Les bureaux d’étude et les laboratoires de recherche : Alexandre Vainchtock, Co-fondateur d’HEVA
Les acteurs de l’économie de l’innovation : Sandrine DEGOS, Présidente de Care Insight
Les interactions entre les acteurs sur un domaine déterminé : Réflexion pour une régulation positiveà partir de la protection des données génétiques : David Gruson, Membre de la Chaire santé de Sciences Po Paris, pilote de l’atelier IA et robotisation de l’ADIJ
Les dispositifs d’aide au diagnostic médical : Isabelle Adenot, Membre du Collège de la HAS, Présidente de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS)
Le respect de la réglementation sur la protection des données à caractère personnel : Hélène Guimiot-Bréaud, Chef du service de la santé de la Commission Nationale Informatique & Libertés (CNIL)
La nouvelle réglementation sur l’accès aux données de santé : Mylène Girard, Cheffe de la mission accès aux données de santé (DRESS) et Dominique Polton, Présidente de l’Institut National des Données de Santé (INDS)
La conduite de projet, l’accompagnement de l’avocat : Jeanne Bossi-Malafosse, Associée, DELSOL Avocats
Le big data en santé à l’étranger : approche comparative États-Unis / Royaume-Uni : Adèle Lutun, Doctorante à l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145