Liste des livres ayant comme mot-clé : jurisprudence

Titre Auteur Mots-clés Type Code du livre
La Cour européenne des droits de l’Homme – 5ème édition MARGUENAUD Jean-Pierre , , , 17.
Chroniques de contentieux hospitalier – Notions pratiques de contentieux hospitalier, chroniques de jurisprudence hospitalière CLEMENT Cyril CLEMENT Jean-Marie , , , , 3.
Méthodologie du droit 3ème édition PANSIER Frédéric-Jérôme , , , , 11.1
La technique de cassation – Pourvois et arrets en matiere civile JOBARD-BACHELLIER Marie-Noelle - BACHELLIER Xavier , , , , 11.JOB.001
La technique de cassation – Pourvois et arrets en matiere civile 5eme edition JOBARD-BACHELLIER Marie-Noelle - BACHELLIER Xavier , , , , 11.JOB.002
Guide de la jurisprudence sociale et médico-sociale de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale POINSOT Olivier , , , 2.2
Rapport public 2005, Jurisprudence et avis de 2004 Responsabilité et socialisation du risque Conseil d'Etat , , , , , 3.
Méthodologie du droit 2ème édition corrigée PANSIER Frédéric-Jérôme , , , , 11.1
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle (2004) VIVANT Michel , , , , 22
Médecins : Relaxe ou condamnation ? HALPERN Céline, DELPRAT Laurent , , , , 2.HAL.001
Mentions légales | Plan d'accès | Nous contacter
investir l'avenir
INSERM
cicleU