Colloque « Investissement et propriété intellectuelle » – 17 juin 2022

L’Institut Droit et Santé (IDS), Inserm UMR_S 1145, Université Paris Cité et le Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit – équipe LERADP (Université de Lille) ont le plaisir de vous inviter à participer au colloque sur le thème de « Investissement et propriété intellectuelle » organisé le vendredi 17 juin 2022 de 9h à 18h en présentiel à la Maison du Barreau à Paris & en distanciel sur Zoom.

 Organisateurs :

– Caroline LE GOFFIC, Professeur à l’Université de Lille et membre associée de l’Institut Droit et Santé
– Anaïs DÉPINOY, Docteur en droit à l’Université de Lille
– Zyad LOUTFI, Docteur en droit, membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145, Université Paris Cité
– Victoria PARRY, Doctorante à l’Université Paris Cité


Présentation
Depuis une quarantaine d’années, les liens entre l’investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l’influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l’innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations.
Les normes internes et internationales récentes en propriété intellectuelle tendent à accueillir de manière favorable l’investissement, dans l’objectif d’assurer sa rentabilité. L’investissement se trouve ainsi saisi par le droit de la propriété intellectuelle. À son tour, le droit de la propriété intellectuelle est lui même saisi par le droit des investissements.
Le présent colloque a pour objectif d’analyser les relations entre ce processus économique, déterminant de l’innovation, et le droit s’y rapportant, notamment à la lumière des problématiques et enjeux culturels, technologiques, scientifiques, financiers et sociaux contemporains. Il invite les intervenants, juristes privatistes et publicistes de différents horizons – avocats, chercheurs, universitaires –, à confronter leurs regards.

3 grands thèmes seront abordés au cours de cette journée :

  • L’investissement saisi par la propriété intellectuelle : aspects généraux
  • L’investissement saisi par la propriété intellectuelle : aspects spécifiques
  • La propriété intellectuelle saisie par le droit des investissements

Retrouvez ici le programme détaillé de cette journée : https://institutdroitsante.fr/programme-colloque-investissement-pi-17062022-ok/
L’inscription, gratuite mais obligatoire, est d’ores et déjà ouverte ci-dessous ou en retournant à la page précédente https://institutdroitsante.fr/manifestations/.

Colloque sur le thème : « La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades 20 ans après »

L’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145 de l’Université de Paris, organise un colloque au Ministère des Solidarités et de la Santé le vendredi 4 mars 2022 de 9h30 à 17h00 en présence d’Olivier Véran et de Bernard Kouchner sur le thème « La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades 20 ans après« .

 

Trois grandes séquences de réflexion et de débats auront lieu tout au long de la journée :

  1. Une ambition associative et législative
  2. Les apports et limites de la loi du 4 mars 2002
  3. Les enjeux de la loi en 2022

Voici le programme détaillé de cette journée : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2022/02/Programme-colloque-20-ans-loi-4-mars-2002-V11022022-2.pdf (mis à jour le 11 février 2022)

 

Le colloque sera accessible en visioconférence via ce lien : https://sg-social-gouv-fr.zoom.us/j/87696733961


Ce colloque peut être validé au titre de la formation continue des avocats.

 

Entrez vos informations et inscrivez vous à la manifestation.

Colloque sur le thème « Comment construire un système de santé plus proche, plus efficient, et plus durable ? »

L’Ordre des infirmiers & l’Institut Droit et Santé (Inserm UMR_S 1145), organisent un colloque EN LIGNE sur le thème “Comment construire un système de santé plus proche, plus efficient, et plus durable ?” le jeudi 20 janvier 2022 de 9h à 18h.

Voici le programme des tables rondes :
– Table Ronde 1 : Territorialisation, démocratie sanitaire
– Table Ronde 2 : Evolution des professions en santé
– La transparence du financement et de la décision en santé
– Table ronde 3 : Santé publique/ One Health
– Table Ronde 4 : Innovation en santé/ numérique / Intelligence Artificielle

Le programme détaillé (modifié le 19/01) est désormais disponible : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2022/01/Programme-Colloque-20-janvier-V1901.pdf

 

Cette rencontre sera filmée, diffusée en direct sur la plateforme Zoom (lien de connexion : https://us06web.zoom.us/j/83614783464) et sur les pages Facebook et LinkedIn de l’Ordre National des Infirmiers (https://fr-fr.facebook.com/ordre.national.infirmiers/; Ordre National des Infirmiers | LinkedIn).
Le replay complet et des capsules vidéos seront mis en ligne ultérieurement.

Colloque sur le thème de « La loi n° 2021-502 Une étape de la transformation des professions de santé »

L’Institut Droit et Santé (IDS) a le plaisir de vous inviter à participer au colloque sur le thème de « la loi n° 2021-502 : une étape de la transformation des professions de santé » organisé le mercredi 23 juin 2021 de 9h à 12h30 en visioconférence.

Détail du programme

– Accueil : Lydia Morlet-HaïdaraMCF HDR en droit privé et co-directrice de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145, Faculté de droit, d’économie et de gestion, Université de Paris

– Ouverture : Stéphanie RistDéputé du Loiret depuis 2017, membre de la commission des affaires sociales et rapporteur de la loi n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

 

Thème « d’une loi de santé à l’autre »

– Didier TabuteauProfesseur associé et membre de l’Institut droit et santé, Inserm UMR_S 1145, Faculté de droit, d’économie et de gestion, Université de Paris et professeur affilié à l’Institut d’études politiques de Paris

 

Thème « Réflexion autour de l’évolution des professions de santé » 

– Patrick ChamboredonPrésident de l’Ordre National des Infirmiers

– Stephane BrissyMaître de conférences à l’Université de Nantes, membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145, Faculté de droit, d’économie et de gestion, Université de Paris

– Stéphane Le BoulerPrésident de Lisa (Laboratoire d’Idées Santé Autonomie)

– Pascale MathieuPrésidente du conseil national de l’ordre des kinésithérapeutes

– Anne-Marie CuratPrésidente du conseil national de l’ordre des sages-femmes

 

=> Voir le programme détaillé = https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2021/06/Programme-loisante-23062021-V4.pdf

=> Lien Zoom de participation : https://u-paris.zoom.us/j/84654814962?pwd=VjJwcmZvYzQzUlZCMU8wMEVmUHBoUT09

Colloque sur « La place du professionnel de santé face aux violences sur mineur commises dans le cercle intrafamilial »

Le jeudi 1er juillet 2021 de 9h à 13h, l’Institut Droit et Santé (Inserm UMR_S 1145) co-organise avec l’EHESP et le réseau doctoral en santé public un colloque sur le thème de « La place du professionnel de santé face aux violences sur mineur commises dans le cercle intrafamilial« .

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Cette manifestation sera ouverte par Alexandra Louis, Députée et rapporteure de la loi du 21 avril 2020 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l’inceste à l’Assemblée nationale

3 grands thèmes seront abordés :
1/ Description et identification du phénomène
2/ Le professionnel de santé, à l’avant-poste dans la détection des violences
3/ Le professionnel de santé, en retrait dans la sanction des violences intrafamiliales

Adrien Taquet, Secrétaire d’État en charge de l’Enfance et des Familles auprès du ministre des Solidarités et de la Santé, viendra le clôturer

*Retrouvez  le programme complet : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2021/06/Programme-violences-1er072021-V4.pdf

*Voici le lien Zoom de participation : https://u-paris.zoom.us/j/86248498299?pwd=cEVpaW5kdEFOZGpiUmhPcDJVNXJsUT09
ID de réunion : 862 4849 8299 – Code secret : 408518

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Ce colloque est organisé par :
Ana Zelcevic-Duhamel, Maître de conférences HDR de la Faculté de droit, d’économie et de gestion, Université de Paris, membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145
Laura Chevreau, A.T.E.R à la Faculté de droit, d’économie et de gestion, Université de Paris et doctorante au sein de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145
Timothy James, Doctorant contractuel à l’Institut Droit et Santé, , Inserm UMR_S 1145, Faculté de droit, d’économie et de gestion, Université de Paris, membre du Réseau doctoral en Santé Publique animé par l’École des Hautes Études en Santé Publique

Demi-journée d’étude sur le Pass sanitaire

Les étudiantes du Master 1 Droit de la santé de l’Université Paris-Saclay – Evry, organisent une demi-journée d’étude consacrée à la thématique du pass sanitaire, en partenariat avec l’Institut Droit et Santé, INSERM UMR_S 1145.
Ce projet est mené sous la direction de Madame Caroline Lacroix, Maître de conférences HDR en Droit privé et Sciences criminelles, responsable du Master Droit de la santé à l’Université d’Evry.

Cette conférence se tiendra le 17 juin prochain, de 9h à 12h30, en ligne.
Le lien de participation est le suivant : https://eu.bbcollab.com/guest/081033f9a6164afca59ddd57757010a6

Cette demi-journée d’étude fera ensuite l’objet d’un article dans le Journal du Droit de la santé et de l’Assurance maladie (JDSAM), édité et publié par l’Institut Droit et Santé.

*Voir le programme détaillé de cette demi-journée : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2021/06/Programme-Le-Pass-sanitaire-.pdf
*Vous avez un problème pour vous inscrire via notre site ? Envoyez-nous un mail à master1drs@gmail.com

Colloque sur le thème : « Les cyberattaques dans les établissements de santé : enjeux et protection »

L’Institut Droit et santé organise un colloque sur le thème : « Les cyberattaques dans les établissements de santé : enjeux et protection » le lundi 17 mai 2021 de 14h à 17h30.

Organisation et modération : Lydia Morlet-Haïdara, MCF HDR en droit privé et co-directrice de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145

Thèmes du programme de ce colloque :
1- « APPROCHE INSTITUTIONNELLE »
2- « RETOUR D’EXPÉRIENCE DU CHU DE ROUEN CONFRONTÉ À UNE ATTAQUE EN 2019 »
3- « LA COUVERTURE ASSURANTIELLE DU CYBERRISQUE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ »

Le programme détaillé précisant les intervenants est accessible via ce lien : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2021/04/Programme-colloque-cyberattaque-17mai2021-V4.pdf

Le lien Zoom pour y accéder est le suivant (nous vous conseillons de le copier/coller) : https://u-paris.zoom.us/j/84654814962?pwd=VjJwcmZvYzQzUlZCMU8wMEVmUHBoUT09

Colloque sur le thème de la « loi de bioéthique »

L’Académie nationale de médecine, le Comité éthique et cancer & l’Institut Droit et Santé (Inserm UMR_S 1145), organisent un colloque sur le thème de la « Loi de bioéthique du 2 août 2021. Quel impact sur nos vies ? Regards croisés juridique, médical, éthique » le mercredi 20 octobre 2021 de 9h à 17h30.

Comité d’organisation :
Philippe Amiel, avocat, vice président du Comité éthique et cancer
Catherine Barthelemy, professeur honoraire à la faculté de médecine de Tours, membre de l’Académie de médecine
– Claudine Bergoignan Esper, professeur honoraire à la faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université de Paris, membre de l’Académie de médecine, présidente du Comité éthique et cancer
Jacques Bringer, président du Comité d’éthique de l’Académie de médecine
– Ana Zelcevic-Duhamel, maître de conférences HDR en droit privé à la faculté de droit, d’économie et de gestion de l’Université de Paris, membre de l’Institut Droit et Santé (Inserm UMR_S 1145)

 

Le programme est désormais accessible en cliquant ici ou en copiant ce lien : https://institutdroitsante.fr/wp-content/uploads/2021/09/Programme-colloque-bioethique-20oct2021-pour-diffusion.pdf
Les inscriptions sont ouvertes et gratuites ci-dessous.

Pour demander plus d’information, envoyez-nous un mail à ids@parisdescartes.fr