Caroline LE GOFFIC

Caroline LE GOFFIC

Professeur de droit privé à l’Université de Lille, membre associé de l’IDS
Co-directrice de l’Institut Droit et Santé de mai 2019 à août 2021
Spécialisée en propriété intellectuelle, droit du numérique et des nouvelles technologies, droit de la santé, droit pharmaceutique

caroline.le-goffic@u-paris.fr

Formation

  • 2021 : Professeur des Universités, Université de Lille
  • 2017 – Habilitation à diriger des recherches, Université de Paris
  • 2009 – Doctorat en droit, Université Paris II Panthéon-Assas
  • 2004 – Master en Science Politique, Majeure Commerce International, Mention bilingue anglais, Sciences Po Paris
  • 2003 – DEA en droit de la propriété littéraire, artistique et industrielle, Université Paris II Panthéon-Assas
  • 1999 – Admise au concours A/L 1999 de l’École Normale Supérieure (rue d’Ulm)

Responsabilités administratives

  • Co-direction du Master 2 « Droit des activités numériques » de l’Université de Paris ; responsabilité de l’apprentissage dans ce diplôme
  • Membre élu du Conseil de Faculté de l’Université de Paris (depuis 2016)
  • Membre de la Commission Consultative de Spécialistes de l’Université Paris-Sud
  • Membre nommé (suppléant) au Conseil National des Universités, Section 01, depuis 2015
  • Examinateur spécialisé adjoints au jury des premier, deuxième et troisième concours d’accès à l’École nationale de la magistrature

Publications majeures

Ouvrages

  • L. Grynbaum, C. Le Goffic et L. Morlet, Droit des activités numériques, Précis Dalloz, juin 2014 ;
  • C. Le Goffic, La protection des indications géographiques : France, Union Européenne, États-Unis, éditions Litec, coll. IRPI droit des affaires, vol. 37, déc. 2010.

Contributions à des ouvrages collectifs

  • « Le rôle de l’État aux États-Unis dans la protection des indications géographiques », in O. Serra (dir.), Les politiques commerciales vinicoles d’hier à aujourd’hui, Féret, 2016, p. 99 ;
  • « Contrefaçon dans le cadre de l’impression 3D : responsabilités et remèdes », in La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l’économie, INPI, 2015, p 227 ;
  • « Pharmaceutical trademarks, a battleground between proprietary and generic drugs », in F. Aith & S. Gandolfi Dallari, Drugs regulation in a globalized world, Presses universitaires de Saõ Paulo, 2014, p. 229 ;
  • « Loi du 29 décembre 2011 et propriété intellectuelle : la promotion des médicaments génériques », in A. Laude, P. Paubel et J. Peigné (dir.), Le droit des produits de santé après la loi du 29 décembre 2011, Éditions de santé, 2012, p. 291.

Articles

  • « L’accès aux médicaments : entre princeps et génériques », Journal du droit de la santé et de l’Assurance Maladie 2017, n° 1, à paraître
  • « Impression 3D et responsabilités, Journal du droit de la santé et de l’Assurance Maladie 2016, n° 2, p. 17
  • « La contrefaçon et ses responsables », Propriétés intellectuelles, oct. 2015, n° 57, p. 359
  • « Activités numériques et propriété intellectuelle », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, 2014, n° 102, p. 102
  • (C. Le Goffic & A. Vivès-Albertini) : « L’impression 3D et les droits de propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles, janv. 2014, n° 50, p. 24
  • « Consentement et confidentialité à l’épreuve de la télémédecine », Revue de droit sanitaire et social, déc. 2011, n° 6, p. 987
  • « Copyleft et logiciels libres : vers une contractualisation du droit d’auteur », Revue Lamy Droit de l’immatériel, supplément au n° 77, déc. 2011, p. 8
  • « Les faux médicaments, au carrefour de la propriété industrielle et de la santé publique », Gaz. Pal. éd. santé 2011, n° 1, p. 14-16

Notes de jurisprudence et commentaires

  • « Condamnation de l’exploitant du site www.doctipharma.fr pour vente en ligne illicite de médicaments », Dalloz IP/IT, oct. 2016, p. 497
  • « Un grand nombre de clauses contenues dans les conditions générales de SFR jugées abusives et/ou illicites », Dalloz IP/IT, sept. 2016, p. 428
  • « Décision Allostreaming : légalité des mesures de déréférencement et coûts de blocage à la charge des intermédiaires techniques », Dalloz IP/IT, juil. 2016, p. 372
  • « Publicité pour les vins de Bordeaux : les juges du fond résistent à la Cour de cassation », JCP E, 5 juin 2014, n° 23, 1307
  • « Reconnaissance d’une exception aux droits d’auteur en faveur de la reproduction à « but informatif » : l’architecte et son portfolio », Revue Lamy Droit de l’Immatériel, 2013, n° 99, p. 10
  • « Licéité des incitations financières publiques visant à favoriser la prescription de médicaments spécifiques », Gaz. Pal. éd. Santé, oct. 2010, n° 302-303, p. 40-42 ;
  • « Quand un étudiant en médecine contracte la tuberculose : le non-respect des obligations entraîne la responsabilité », Info Respiration, oct. 2010, n° 99, p. 23-24

Chroniques

  • Chronique « Droit des marques », Journal du droit de la santé et de l’Assurance Maladie, depuis 2013
  • Chronique « Indications géographiques », Propriétés

Axes de recherche

  • Propriété intellectuelle et numérique (droit des marques, indications géographiques, droit d’auteur, nouvelles technologies)
  • Droit de la santé (droit pharmaceutique, propriété industrielle et médicaments, télémédecine, nouvelles technologies, vie privée et santé, consentement, bioéthique).

Enseignements

  • Droit de la propriété intellectuelle
  • Droit des indications géographiques
  • Droit des marques appliqué aux produits de santé
  • Droit des brevets appliqué aux produits de santé
  • Droit des établissements pharmaceutiques
  • Droit de la responsabilité du fait des produits défectueux
  • International Aspects of Sustainable Development Law
  • Droit de la santé
  • Droit des produits de santé
  • Droit de l’alimentation
  • Droit de l’Internet et des nouvelles technologies

Contacts

Institut Droit et Santé
45 rue des Saints Pères
75270 Paris cedex 06
caroline.le-goffic@u-paris.fr
Tél : 01 42 86 42 10