Amel GHOZIA

Amel GHOZIA

Avocat, Chercheuse associée

avocat@amelghozia.com

Thèse

  • « Expertise et santé : approche juridique conjointe des expertises médicale et sanitaire » (2013), Prix de thèse l’AFDS (2015), parue en 2017 chez LEH sous le titre « Le droit de l’expertise médicale et sanitaire ».
  • Directeur de thèse : Nadège Reboul-Maupin

Thèmes de recherche

  • Droit processuel, notamment l’expertise judiciaire
  • Droit du dommage corporel, notamment l’expertise médicale juridictionnelle ou amiable
  • Droit de la santé national et comparé (France, Québec, Japon) en particulier le droit des usagers, l’expertise sanitaire (évaluation des risques sanitaires et environnementaux)
  • Droits fondamentaux en particulier l’indisponibilité du corps humain et la dignité humaine

Formation

  • Post-doctorat en droit de la santé à l’Institut Droit et Santé, Université de Paris,
  • CAPA, Ecole de formation professionnelle des barreaux de la Cour d’Appel de Paris
  • Thèse de doctorat en droit privé, Faculté de droit de l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
  • Master 2 « Théorie et Pratique du Procès », Université Paris I Panthéon-Sorbonne
  • Certificat de Sciences Criminelles à l’Institut de Criminologie, Université Paris II Panthéon-Assas

Publications majeures

  • « Faute inexcusable : les frais d’assistance à expertise sont un préjudice indemnisable », note sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 18 décembre 2014, pourvoi n°13-25.839, Gazette du Palais, édition spécialisée « Droit du dommage corporel », 15 février 2015, n°46-48, p. 29.
  • « Les directives anticipées en droit canadien », RGDM, n°58, Mars 2016, numéro spécial, p. 218-231.
  • A. LAUDE, A. GHOZIA, « L’expert en santé », Lamy Droit de la santé, éd. Wolters-Kluwer, étude n°273, Millésime, Octobre 2016.
  • « L’avènement d’une approche pancanadienne de l’aide médicale à mourir : de la volonté d’une cohérence fédérale à la naissance de polémiques provinciales (Partie 1) », RGDM, n°60, Septembre 2016, p. 417-430.
  • « L’avènement d’une approche pancanadienne de l’aide médicale à mourir : de la volonté d’une cohérence fédérale à la naissance de polémiques provinciales (Partie 2) », RGDM, n°61, Décembre 2016, à paraître.

Responsabilités éditoriales ou scientifiques

  • Responsable de la rubrique « droit canadien » de la Revue Générale de Droit Médical.
  • Membre du comité scientifique de la revue Lex Electronica

Responsabilités administratives

Séminaires 

  • « Médecine et savoirs psychiatriques dans la Justice : quelle expertise ? », Décembre 2013, intervention sur les expertises médicales et sanitaires en France (présentation de la thèse), publiée en avril 2014 dans les Carnets du Printemps : http://printemps.hypotheses.org/1868
  • « Regards croisés sur l’expertise et les experts », Mars 2014, intervention avec M. De Fontmichel intitulée « Le regard du juriste : experts et principes fondamentaux du droit processuel », publiée dans les Carnets du Printemps : http://printemps.hypotheses.org/1900
  • « Le régime d’examen des plaintes dans un contexte de réforme du système de santé en France et au Québec : opportunité ou affaiblissement ? », 5@7 de la santé, Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé, Faculté de droit de l’Université de Montréal, 12 décembre 2016, présentation du rapport de recherche portant sur le régime d’examen des plaintes en droit comparé France-Québec.

Enseignements

Chargée de cours et de travaux dirigés (dont deux ans en tant qu’ATER) dans différentes universités (Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris Descartes, Université Paris Dauphine) :

  • Droit de la preuve en Master 2 Biotechnologie et santé, Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ).
  • L’expertise médicale en Master 2 Biotechnologie et santé, UVSQ.
  • Droit des procédures collectives en Master 1, UVSQ et Université Paris Descartes
  • Droit des contrats spéciaux en Licence 3, UVSQ.
  • Droit des biens en Licence 3, UVSQ.
  • Droit des obligations et de la responsabilité civile en Licence 2, Université Paris Dauphine.
  • Introduction au droit privé/Principes fondamentaux du droit en Licence 1, UVSQ et Université Paris Descartes.

Contacts

avocat@amelghozia.com