Jérôme PEIGNÉ


Professeur des universités
Faculté de santé – Institut Droit et Santé (INSERM UMRS 1145)
Université Paris Cité

jerome.peigne@u-paris.fr


Formation

  • Habilitation à diriger les recherches (HDR)
  • Docteur en droit (Ph. D)
  • Docteur en pharmacie (Pharm. D)
  • Docteur en philosophie (Ph. D)

Responsabilités éditoriales

  • Membre du comité éditorial du Dictionnaire permanent Santé, Bioéthique et Biotechnologies, Editions législatives.
  • Membre du comité de rédaction de la Revue de droit sanitaire et social (RDSS), Editions Dalloz.

Publications majeures

  • Code de la santé publique (annotations et commentaires), Editions Dalloz, 2019 (avec Jean-Paul Markus et Danièle Cristol).
  • The temporary recommendations for use : a dual-purpose regulatory framework for off-label drug use in France, Health Policy, november 2015, vol. 119, issue 11, p. 1399-1405 (avec Albane Degrassat-Théas, M. Sinègre, F. Bocquet et P. Paubel).
  • Changes in the french pharmacovigilance (drug monitoring) system : the growing influence of the law of the European Union, in Regulação de medicamentos no mundo globalizado, CEPEDISA, Universidade de São Paulo, 2014, p. 81-121.
  • De la loi du 4 janvier 1993 à la loi du 29 décembre 2011 : de l’affaire du sang à l’affaire du Mediator, in Le droit des produits de santé après la loi du 29 décembre 2011, Editions de Santé, 2012, p. 5-30.
  • La protection des données de l’autorisation de mise sur le marché : entre processus concurrentiel et défense de l’innovation, in Concurrence, santé publique, innovation et médicament, LGDJ, Droit et économie, 2010, p. 163-182.

Thèmes de recherche

  • Droit des produits de santé
  • Droit médical
  • Droit pharmaceutique

Enseignements

  • Première année commune aux études de santé (PACES)
  • 4e année de pharmacie (DFASP1)
  • 5e année de pharmacie (DFASP2)
  • Master (M1) Santé publique
  • Master (M2) Sciences du médicament
  • Master (M2) Droit des industries des produits de santé
  • Master (M2) Vigilance et sécurité sanitaire des produits de santé

Contacts

Institut Droit et Santé
45 rue des Saints Pères
75270 Paris cedex 06
jerome.peigne@u-paris.fr
Tél : 01 42 86 42 10
Fax : 01 42 86 42 03