Les Masters de l’Institut Droit et Santé

Les enseignants-chercheurs de l’Institut Droit et Santé dirigent des formations en droit de la santé et en en droit du numérique.

Les Masters affiliés à l’Institut Droit et Santé

Les masters en droit de la santé

4 formations interdisciplinaires en droit et santé sont mises en place par la Faculté de Droit, d’Economie et de Gestion de l’Université Paris Cité.

Les masters en droit du numérique

2 formations interdisciplinaires en droit du numérique complètent cette offre de formation initiale.

En Détail

Les masters en droit de la santé

4 formations interdisciplinaires en droit et santé sont mises en place par la Faculté de Droit, d’Economie et de Gestion de l’Université Paris Cité.

 

Le Master « Droit des industries des produits de santé » (en apprentissage)

Clémentine Lequillerier – Directrice

A l’issue du cycle, la spécialité s’adresse aussi bien aux étudiants qui souhaitent poursuivre leurs études et s’orienter vers la recherche juridique dans le domaine de la santé qu’à ceux qui souhaitent après leur diplôme trouver des débouchés professionnels (cabinets d’avocats spécialisés en droit médical, compagnies d’assurance, institutions de santé, établissements de soins, agences sanitaires, laboratoires pharmaceutiques…).

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Le Master « Activités de santé et responsabilités »

David Noguéro – Directeur

A l’issue du cycle, la spécialité s’adresse aussi bien aux étudiants qui souhaitent poursuivre leurs études et s’orienter vers la recherche juridique dans le domaine de la santé qu’à ceux qui souhaitent après leur diplôme trouver des débouchés professionnels (cabinets d’avocats spécialisés en droit médical, compagnies d’assurance, institutions de santé, établissements de soins, agences sanitaires, laboratoires pharmaceutiques…).

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Le Master « Santé, travail et protection sociale » (en apprentissage)

Rémi Pellet – Directeur

Le master, qui est ouvert à l’apprentissage en M2, permet aux étudiants de bénéficier de cours spécialisés dans tout le droit de la protection sociale. Il présente des spécificités importantes : 1° une formation très poussée dans le domaine des charges sociales des entreprises et de leurs relations avec les organismes de recouvrement (URSSAF) ; 2° des formations originales sur la mise en place de la protection sociale complémentaire santé, retraite et prévoyance dans les entreprises ; 3° des enseignements théoriques et pratiques renforcés dans le domaine de tous les contentieux de la protection sociale : sécurité sociale, civil, pénal, administratif, disciplinaire, européen ; 4° une formation originale concernant les relations juridiques des institutions de protection sociale avec les professionnels et établissements de santé ; 5° une formation approfondie dans le domaine des accidents du travail et maladies professionnelles, avec un médecin du travail.

Les cours sont dispensés par des universitaires et des praticiens de hauts niveaux : magistrats, avocats spécialisés, cadres dirigeants d’organismes de sécurité sociale, d’assurance et de mutuelles. Le directeur du master a un profil unique car il est professeur à l’Université Paris Descartes et à Sciences-Po Paris, après avoir été chef du département trésorerie de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), rapporteur à la chambre sociale de la Cour des comptes, avocat au barreau de Paris, spécialisé en droit de la protection sociale et de la santé.

L’entrée en Master 2 est soumise à sélection sur la base des résultats en M1 de ce Master ou de Masters équivalents d’autres universités.

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Le Master Comparative health law

Lydia Morlet-Haïdara – Directrice

La spécialité « Droit comparé de la santé / Comparative health law » est co-habilitée avec deux autres universités étrangères également leader en droit de la santé : l’Université de Neuchâtel (Suisse) et King’s College de Londres (Royaume-Uni) dans le cadre d’une convention signée en mars 2016 entre les 3 partenaires. Cette spécialité vise à permettre à des étudiants juristes d’accéder à une formation leur offrant une vision comparée du droit de la santé. Il s’agit d’un diplôme bilingue français-anglais.

Ce Master bilingue français-anglais répond à une nécessité de former des juristes aptes à travailler efficacement dans le cadre de cette coopération internationale accrue. Il permettra d’ouvrir les portes aux étudiants de toutes les professions juridiques relatives au droit de la santé tant au niveau national, qu’européen et international.
La mise en commun des ressources académiques de ces trois Universités permet d’offrir un Master en droit comparé de la santé d’une qualité probablement inégalable. Les étudiants qui suivront ce Master bénéficieront ainsi d’un enseignement du plus haut niveau, dispensé en français et en anglais, qui leur permettra d’appréhender d’autres systèmes juridiques et d’autres systèmes de santé publique. A travers les semestres passés successivement à Paris, Neuchâtel et Londres, ils auront en outre l’opportunité de découvrir d’autres cultures et d’acquérir l’ouverture d’esprit et la flexibilité indispensables à l’avancement d’une carrière dans le monde professionnel actuel.

ATTENTION : le Master 1 n’accueillera pas d’étudiants pour l’année 2023-2024

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Les masters en droit du numérique

2 formations interdisciplinaires en droit du numérique complètent cette offre de formation initiale.

Le Master « Droit général des activités numériques » (en apprentissage)

Camille Maréchal – Directrice

La formation vise à accompagner le développement des activités reposant sur les nouvelles technologies de communication en réseaux. Elle a pour objectif de former des juristes de haut niveau, ayant (de préférence) une bonne connaissance de ces technologies, dans toutes les branches du droit liées aux activités numériques). Les disciplines du droit général du commerce électronique (contrat, responsabilité, concurrence, consommation), du droit des propriétés intellectuelles, du droit des données personnelles et du droit des affaires appliquées aux activités numériques constituent les fondamentaux de cette formation.

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Le Master « Protection des données personnelles » (en apprentissage)

Anne Debet – Directrice

Le Parcours Données personnelles est l’un des deux parcours de la mention Droit du numérique aux côtés du Parcours Droit général des activités numériques. Le Master 1 est en formation initiale tandis que le Master 2 s’effectue en alternance.

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